NOS AVIS ET DELIBERATIONS

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2009
   
   
2. Décisions statutaires
   Intérêt communautaire : Mise à jour et correction d'erreur matérielle [Enfance, Numérique et Délégation Compétence Transport à la demande (cf.Transports)]
   
   
3. Projet de territoire
   Projet de Foyer de vie Fondation Bon Sauveur : Intervention communautaire pour appui à l'installation
   
   
4. Développement économique
   a. Z.A. de Kercadiou : Convention d'occupation précaire sur le Hall 5
   b. Z.A. de Le Merzer : Déclaration d'utilité publique
   c. Bâtiment-relais : Acquisition de la Boulangerie de Pléguien
   
   
5. Solidarité, Enfance, Jeunesse et Sport:
   Jeunesse
   i. Local Jeunesse de Plouha : Conventionnement sur le fonctionnement avec la Commune
   ii. Tarification Camps d'été (et arrhes)
   
   
6. Transports
   a. Délégation compétence transport
   b. Autorisation de contractualiser avec la Centrale de mobilité
   c. Autorisation de lancement du marché
   
   
7. Sports
   Tour de Bretagne Cycliste féminin : Partenariat pour l'organisation d'une étape sur le territoire
   
   
8. Enseignements artistiques et diffusion
   Engagement de participation à l'opération Culture du Coeur à hauteur de 3% pour les associations bénéficiant d'une participation communautaire
   
   
9. Gestion des ressources en eau et des déchets
   a. Eau :
     i. Kerio : approbation du DCE et lancement de la consultation pour travaux (raccordement et filière de traitement des forages)
     ii. Acquisitions foncières dans futur périmètre : sollicitation des financeurs
     iii. Impayés assainissement collectif et renouvellement convention de facturation
     iv. SATTEP : Choix des prestations
     v. Subvention à la Fédération départementale des Chasseurs des Côtes d'Armor : convention dans le cadre d'un      contrat      d'apprentissage portant sur une étude environnementale
   b. Environnement :
     i. Programme d'acquisition foncière aux fins de protection et mise en valeur du Viaduc de Blanchardeau
     ii. SMEGA : Plan de protection de la ressource
     iii. Conventionnement Ressourcerie-Recyclerie

  A noter qu'une présentation par le Conseil Citoyen du Salon-Forum de l'Eco-consrtuction ouvrira la séance.