NOS AVIS ET DELIBERATIONS

ORDRE DU JOUR

Un représentant de l'Union Nationale des CCAS interviendra en début de Conseil communautaire pour représenter la démarche de Centre intercommunal d'action sociale et répondre aux questions des élue-s sur la mise en place d'un tel Centre sur notre Communauté de Communes

1. Administration générale

Personnel : Renouvellement contrat assurance - notification du marché

2. Moyens techniques

Schéma directeur territorial d'aménagement numérique : convention de groupement de commande avec la Communauté de Communes Paimpol Goëlo

3. Solidarité, Enfance, Jeunesse

Centre de loisirs : Mise en place de la tarification modulée

4. Petite Enfance

Vente du CD « Mélange'âge » : Mise en place d'une régie et tarif

5. Gestion des ressources en eau et des déchets ménagers

1. Eau
   1. Rapport annuel 2009
   2. Convention de passage en terrain privé pour canalisation AEP
      
      
2. SPANC : rapport annuel 2009
   
   
3. OM
   1. Rapport annuel 2009
   2. Redevance spéciale : Modification du calendrier des contrats
   3. Exonération de TEOM 2011 pour les professionnels soumis à la redevance spéciale