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ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Ouvrages d'Assainissement Non Collectifs:
le bon fonctionnement et l'entretien

Visites périodiques de bon fonctionnement et d’entretien

Le contrôle périodique de bon fonctionnement et d’entretien concerne tous les ouvrages d’assainissement non collectif.
Il a pour objectif de vérifier que leur fonctionnement ne crée pas :

  • de nuisances environnementales,
  • de nuisances sanitaires.

Le contrôle sera précédé d’un avis préalable de visite notifié par le service aux intéressés dans un délai raisonnable.

La mission du contrôleur est de :

• Vérifier le bon fonctionnement de la filière d’assainissement non collectif,
• Repérer les défauts d’entretien et d’usure éventuels pour chacun des ouvrages,
• D’apprécier les nuisances engendrées par d’éventuels dysfonctionnements,
• Vérifier que les vidanges des boues et l’entretien des dispositifs de dégraissage, si la filière en comporte, ont été régulièrement réalisés,
• Vérifier la destination des matières de vidange.

Le contrôle périodique de bon fonctionnement et d’entretien sera réalisé selon une fréquence définie par la commune et pourra varier selon le type d’installation ( cf. 8.2, Circulaire du 22 mai 1997 sur l’assainissement non collectif).

Les observations réalisées au cours de la visite de contrôle seront mentionnées dans un rapport de visite qui sera adressé au propriétaire des lieux et, le cas échéant, à l’occupant des lieux.

 Les bureaux du SPANC
sont ouverts au public
de 9h à 12h et de 14h à 17h
du lundi au vendredi.
Ils se situent à l'accueil
au Moulin de Blanchardeau
 N° vert : 0800 800 953


Fichiers téléchargeables :
Fiche navette usagers tarifs 2006
Liste des bureaux d'étude

Les principaux points examinés sont :

Accessibilité et fonctionnement

• des ouvrages,
• des regards,
• des ventilations,
• bon écoulement des effluents jusqu’au dispositif d’épuration

Entretien
• fréquence et réalisation des vidanges ( tous les 4 ans au moins, sauf circonstances particulières, cf. 8.2, Circulaire du 22 mai 1997 sur l’assainissement non collectif).
• n’a pas à être réalisé si l’entretien est effectué par le service d’assainissement non collectif.

Impact sur l’environnement et la salubrité publique
• nuisances olfactives,
• si rejet en milieu superficiel, aspect de l’effluent en sortie et impact sur l’environnement direct.

Ces observations constituent surtout des observations visuelles.

A l’issue du contrôle une proposition d’avis du contrôleur sera faite :

• Acceptable : sans impact nuisible sur l’environnement
• Acceptable sous réserves  d’aménagement ou d’entretien.
• Non acceptable : installation avec impact caractérisé sur l’environnement.
Suivi de l’avis du responsable du service de l’assainissement non collectif

Consignes d'entretien

LE PRE-TRAITEMENT
Le bac dégraisseur :
La fosse toutes eaux :
Le pré-filtre ou décolloïdeur :
Une vérification sera faite 3 à 4 fois
par an et la vidange interviendra
aussi souvent que nécessaire.
Les graisses pourront être éliminées
avec les ordures ménagères
Au moins 1 vidange tous les 4 ans
si elle est bien dimensionnée.
Une partie des boues est alors conservée
pour amorcer le redémarrage
des fermentations et la fosse est
remise en eau claire aussitôt
Il doit être contrôlé régulièrement
et la pouzzolane nettoyée au jet d'eau.
Cette dernière est remplacée
à chaque vidange de la fosse
LE PRE-TRAITEMENT    
Les regards de contrôle :
Les matériaux filtrants sableux :
Les tranchées d'infiltration :

Deux à quatre fois par an
vérifier que l'alimentation
vers les tuyaux de répartition
et les tranchées est bien répartie
Si le filtre se colmate, il faut remplacer
une partie ou l'ensemble du massif sableux
Si une tranchée se colmate il faut soit la mettre au repos durant plusieurs semaines soit l'alimenter avec de l'eau oxygénée à 50% et la mettre au repos quelques jours
LES EQUIPEMENTS ELECTROMECANIQUES : lorsqu'ils existent

Le poste de relevage :

Vérifier régulièrement que les gaz peuvent s'échapper (ventilation de décompression), que la pompe fonctionne correctement et que le boîtier est étanche. Il est nécessaire de nettoyer la bâchée plusieurs fois par an afin que les boues ne s'y accumulent pas.